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Droit d'auteur sur les photographies

Nous sommes tous photographes à nos heures perdues, mais sommes-nous tous des artistes ?

De Benoît Lebreton

08/12/2015

La photographie est un art, protégée par le droit d'auteur en tant que tel, elle jouit ainsi d'une protection du seul fait de sa création. Toutefois, toutes les photographies ne sont pas des œuvres d'art, le critère essentiel à une telle éligibilité étant l'originalité. Par un arrêt du 16 janvier 2013, la cour d'appel de Paris a rappelé que pour satisfaire à ce critère, la photographie doit porter l'empreinte de la personnalité de son auteur.

En l'espèce, un sculpteur a commandé des photographies de ses œuvres à un photographe professionnel. Ce dernier a revendiqué des droits d'auteur sur les clichés pris.

Pour juger de l'originalité de ces photographies, la Cour s'est concentrée sur le contexte qui a amené les photographies litigieuses à être prises. Il s'est avéré que ces photographies étaient destinées à assurer la publicité des sculptures, dès lors, il s'agissait de reproduire fidèlement ces sculptures. Des consignes strictes ont également été données au photographe pour que ces photographies restent dans la même lignée de précédentes campagnes publicitaires des sculptures photographiées. Ainsi la mise en scène a été préalablement choisie par le sculpteur, de sorte que le photographe n'a pu apporter aucune originalité supplémentaire à ses photographies, il n'était qu'un simple exécutant. Le photographe ne peut donc pas prétendre à des droits d'auteur.

Si nous sommes tous d'hypothétiques artistes photographes, encore faut-il apporter une touche personnelle à notre précieux cliché pour atteindre un tel statut...

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